Etablissement Public du Bassin de la Vienne

Réunion technique de mise en œuvre du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-05-14T14:51:39Z

Une réunion relative à la mise en œuvre du SAGE Vienne est organisée le 4 juin 2013, au CPA de Lathus, à destination de collectivités territoriales et d'associations du territoire du SAGE Vienne (techniciens de rivière, CPIE, fédérations de pêche, Conseils généraux et régionaux).
Cette réunion, qui s'adresse aux opérateurs de la mise en œuvre du SAGE, a pour objectif de présenter les mesures du nouveau SAGE et leurs modalités pratiques (...) - Actualités / Article en page d'accueil du site

SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-04-30T07:03:43Z

Tout savoir sur le SAGE Vienne révisé - Boutons accueil

CLE du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-04-30T06:57:48Z

La CLE du SAGE Vienne va se réunir le 29 mai à Saint-Junien.

L'ordre du jour est le suivant :

Détermination des volumes prélevables sur la Vienne aval et définition des répartitions entre les catégories d'usagers
Proposition d'un avis sur le projet de révision du Plan de Gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI - 2014/2019) du bassin de la Loire
Présentation de l'état d'avancement du projet de guide d'utilisation du SAGE

Réunion techniques de mise en œuvre du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-04-30T06:57:02Z

Une réunion relative à la mise en œuvre du SAGE et notamment du volet réglementaire est organisée le 7 mai avec les MISEN (Mission Inter Services de l'Eau et de la Nature) du territoire du SAGE Vienne.
Cette réunion a pour objectif de définir les modalités de contrôle et de mise en application des dispositions et règles à l'échelle des 6 départements du SAGE. - Actualités / Article en page d'accueil du site

Etat des lieux 2013 des masses d'eau

anne-charlotte — 2013-04-08T17:12:29Z

En préparation du prochain SDAGE (2016-2021) et de la définition des objectifs environnementaux pour 2021, la réalisation d'un état des lieux (2013) des masses d'eau est actuellement en préparation sous l'égide du ministère chargé du développement durable et de ses établissements publics.
Basé sur une analyse de l'état des masses d'eau mesuré et des pressions identifiées, une concertation technique associant les acteurs du territoire est organisée jusqu'à l'été. Les résultats obtenus feront l'objet (...) - Actualités / Article en page d'accueil du site

20. Avis d'attribution

anne-charlotte — 2013-04-03T09:49:34Z

relatif à la création d'un guide d'utilisation du SAGE Vienne

Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur :
Établissement Public du Bassin de la Vienne (EPTB Vienne)
3 Place du 11 Novembre 87220 FEYTIAT
tél : 05 55 06 39 42
fax : 05 55 30 17 55

Mode passation du marché : procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics

Attributaire du marché : Groupement entre O tempora et Artelia
Mandataire : O tempora 48 rue Thiac – 33000 BORDEAUX

Montant du marché : 19 136 € TTC.

Date de notification du marché : 05/04/2013

Date de publication de l'avis d'attribution : 03/04/2013

40. Le territoire du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-04-02T12:44:26Z


Territoire du SAGE Vienne

Liste des communes


Liste des communes - arrêté du 8 mars 2013 - SAGE Vienne

Couches SIG


Périmètre SAGE Vienne - Shape - L93


Périmètre SAGE Vienne - Mif-Mid - L93

22. Elaboration du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-03-22T16:30:17Z

Une démarche pionnière

Au début des années 1990, la récurrence des périodes de sécheresse, le projet de centrale nucléaire de Civaux, la nécessité de garantir l'alimentation en eau potable et les besoins en eau pour l'agriculture ou les autres activités économiques du bassin de la Vienne ont conduit les élus des Régions Limousin et Poitou-Charentes à envisager la mise en place d'un programme de développement durable pour le bassin de la Vienne. Cette démarche pionnière, concrétisée par la réalisation d'un diagnostic et la proposition d'actions trouvera, en 1992, un écho avec la loi sur l'eau qui instaure les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).

Dès lors, l'initiative locale évolue en faveur de l'élaboration du SAGE du bassin de la Vienne dont le périmètre est arrêté le 30 juin 1995 et la Commission Locale de l'Eau (CLE) est constituée le 25 mars 1996.

Au cours de la phase d'élaboration, plusieurs études thématiques ont alimenté les échanges fructueux engagés entre les acteurs de l'eau du territoire.

L'organisation de la mise en œuvre du SAGE

Conscients de la nécessité de renforcer l'animation en phase de mise en œuvre du SAGE, les régions Limousin et Poitou-Charentes, les départements de la Vienne et de la Charente et les communautés d'agglomération de Châtellerault et de Poitiers s'associent pour créer, le 10 septembre 2007, l'Établissement Public du Bassin de la Vienne, structure porteuse du SAGE reconnue en Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) en octobre 2008.

Au cours des premières années de mise en œuvre du SAGE, les efforts sont dirigés prioritairement vers les problématiques majeures du bassin telles que les déficits quantitatifs, la dégradation morphologique ou l'atteinte aux zones humides. Ainsi, outre l'acquisition de connaissances mises à disposition des acteurs, des prestations d'assistance conseil sont prodiguées auprès des maîtres d'ouvrage pour faciliter la mise en œuvre des actions. De plus, plusieurs actions de communication et de sensibilisation adoptant diverses formes sont effectuées.

Une révision nécessaire

Consécutivement à la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, inspirée en grande partie de la Directive Cadre sur l'Eau de 2000, le SAGE du bassin de la Vienne doit faire l'objet d'une révision afin de respecter les nouvelles dispositions régissant ces documents de planification. Ces modifications portent notamment sur le contenu du SAGE qui se compose désormais de deux documents :

un Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques (opposable aux administrations),
un Règlement (opposable aux tiers).

Après 6 années de mise en œuvre, la révision du SAGE s'inscrit davantage dans une actualisation du document que dans un bouleversement conséquent de son contenu. Cette orientation est dictée par la pertinence des enjeux identifiés antérieurement et la cohérence des objectifs associés. Toutefois, profitant de l'expérience de la mise en œuvre du SAGE, cette révision n'en demeure pas moins une opportunité d'améliorer le document dans le but de renforcer son efficacité. Dans cette perspective, le tableau de bord du SAGE mis à jour annuellement depuis 2006 et établissant la mesure de l'évolution de la ressource en eau et des usages, a constitué un outil précieux pour l'élaboration du PAGD. Quant au règlement, ce nouvel élément constitutif du SAGE présente l'intérêt de rassembler l'ensemble des règles de gestion introduites dans le SAGE.

Par conséquent, le SAGE révisé s'inscrit indubitablement dans la continuité des travaux entrepris en matière de planification de la gestion de l'eau sur le bassin de la Vienne.

Le SAGE Vienne a été approuvé le 8 mars 2013


Arrêté d'approbation du SAGE Vienne - 8 mars 2013

20. Documents constitusifs du SAGE Vienne

anne-charlotte — 2013-03-22T15:32:42Z

Les documents constitutifs du SAGE Vienne approuvé le 8 mars 2013 sont les suivants :

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques


PAGD - SAGE Vienne


PAGD Annexes 1 - SAGE Vienne


PAGD Annexes 2 - SAGE Vienne


PAGD Annexes 3 - SAGE Vienne


PAGD Annexes 4 - SAGE Vienne

Règlement


Règlement - SAGE Vienne

Déclaration environnementale


Déclaration Environnementale - SAGE Vienne

Approbation du SAGE Vienne révisé

anne-charlotte — 2013-03-18T15:18:40Z

Le nouveau SAGE Vienne devient désormais en vigueur.

Le travail d'accompagnement des porteurs de projets initié dans le cadre du précédent schéma se poursuivra afin de favoriser son appropriation par les acteurs de l'eau.

De plus, un guide d'utilisation du SAGE Vienne est en cours de préparation.

Les documents constitutifs du SAGE Vienne sont disponibles à partir de ce lien :
www.eptb-vienne.fr/Documents-constitusifs-du-SAGE.html

Arrêté d'approbation :


Arrêté d'approbation du SAGE Vienne - 8 mars 2013