Enquête publique - SAGE Clain

L’enquête publique du SAGE Clain est suspendue, jusqu’à nouvel ordre, pour cause de Covid-19.

Les documents constitutifs du SAGE Clain sont soumis à enquête publique pendant une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 17 février 2020 (9h) au vendredi 20 mars 2020 (16h)

Les dates de permanence des commissaires enquêteurs sont détaillées dans l’avis d’enquête ci-dessous.

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Avis enquete publique SAGE Clain
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Rectificatif Avis enquête - Dates permanence

Les observations, propositions et contre-propositions pourront être adressés par courrier électronique à pref-enquetes-publiques@vienne.gouv.fr.

Dossier d’enquête publique du projet de SAGE Clain
PDF - 1 Mo
Rapport de Presentation SAGE Clain

PDF - 8 Mo
PAGD SAGE Clain 19-12-2018

PDF - 973.7 ko
Réglement SAGE Clain 19-12-2018

PDF - 4.7 Mo
Evaluation Environnementale SAGE Clain 19-12-2018

PDF - 637.4 ko
Déliberation de validation du dossier SAGE Clain

PDF - 15 Mo
Avis recueillis lors de la Consultation SAGE Clain

PDF - 690.6 ko
Note Explicative SAGE Clain

Périmètre du SAGE Clain
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Carte SAGE Clain - Enquete publique