Version projet du diagnostic intégrant les remarques reçues lors de la consultation dématérialisée du 27/04 au 19/05 2022
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Tableau de remarques et prise en compte dans le document :
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Projet de diagnostic - consultation dématérialisée du 24 avril au 19 mai 2022
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Commissions géographiques
Compte-rendu des commissions
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Etat initial du SAGE Creuse
Synthèse de l’Etat initial
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Etat initial validé le 9 février 2021
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Commissions géographiques
Présentation des Commissions géographiques
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Compte-rendu des commissions
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Arrêté de composition de la CLE
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Proposition de composition de la CLE aux services de l’Etat
Suite à l’arrêté de périmètre, la prochaine étape a consisté à définir la composition de la CLE durant l’automne 2019. Une fois composée, la CLE a été installée début 2020 et l’élaboration du SAGE a débuté.
Pendant la période de consultation, les candidatures ont pu être envoyées par mail aux services de l’Etat du département concerné
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Arrêté de périmètre
Le périmètre du SAGE Creuse a été arrêté le 28 juillet 2019, par les Préfets des départements concernés. Ce périmètre se répartit sur l’ensemble du bassin de la Creuse et de ses affluents, des sources jusqu’à la confluence avec la Vienne.